Mairie de Cadenet
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Recueil des actes administratifs

Délibérations Conseils Municipaux

N° DEL-2024-064 : Liste des délibération du conseil du 20/06/2024 N° DEL-2024-063 : Conclusion d'un bail à ferme sur des parcelles municipales - lieu-dit les Iscles 0E1319 et 0E1320 N° DEL-2024-062 : Conclusion d'un bail à ferme sur des parcelles municipales - lieu-dit les Iscles 0E1000 et 0E1290 N° DEL-2024-061 : Attribution de subvention exceptionnelle à l'association Terr'Abeilles N° DEL-2024-060 : Attribution d'une subvention de fonctionnement - ASA CADENET PUYVERT N° DEL-2024-059 : Modification plan de financement projet d'aménagement et de sécurisation site du chateau 2 N° DEL-2024-058 : Modification plan de financement projet d'aménagement des espaces publics du centre bourg N° DEL-2024-057 : Renouvellement de la convention relative aux infrastructures de recharge pour véhicules électriques N° DEL-2024-056 : Création, modification de postes N° DEL-2024-055 : Complément nomination parking rue Ledru Rollin N° DEL-2024-054 : Vente d'une maison 4 rue Lamartine (AK 441) N° DEL-2024-053 : Vente d'une maison place du Tambour d'Arcole (AK429-AK430) N° DEL-2024-052 : Approbation d'un nouveau périmètre délimité des abords (PDA) des monuments historiques N° DEL-2024-051 : Approbation du Règlement Local de la Publicité (RLP) N° DEL-2024-050 : Modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) N° DEL-2024-049 : Convention du domaine public Ecole Maternelle du Cèdre : Passerelle N° DEL-2024-048 : Modification des tarifs et du règlement intérieur des structures périscolaire N° DEL-2024-047 : PV du 11/04/2024 N° DEL-2024-046 : PV du 03/04/2024 N° DEL-2024-045 : Convocation conseil du 20/06/2024 N° DEL-2024-044 : PV du 19/02/2024 N° DEL-2024-042 : Enquête publique réorganisation de la voirie communale N° DEL-2024-041 : Acquisition de la parcelle AN165 N° DEL-2024-040 : Convention utilisation City Stade N° DEL-2024-039 : Attribution de subventions aux associations N° DEL-2024-038 : Adoption du Budget Primitif 2024 de la Commune N° DEL-2024-037 : Affectation du résultat de l'exercice 2023 N° DEL-2024-036 : Approbation du compte de gestion du comptable public N° DEL-2024-035 : Approbation du compte administratif du Budget Principal de la commune pour l'exercice 2024 N° DEL-2024-034 : Convention de mise à disposition d'un dispositif de recueil mobile des demandes de CNI et passeports N° DEL-2024-033 : Classification 2024 Cimetière Communal N° DEL-2024-032 : Modification de poste N° DEL-2024-031 : Convention de réservation de logements et de gestion de flux Famille et Provence N° DEL-2024-029 : Débat d'Orientation Budgétaire N° DEL-2024-028 : Taux de fiscalité directe locale 2024 N° DEL-2024-027 : Emission de titres pour le remboursement de dommages occasionnes sur le mobilier urbain N° DEL-2024-026 : Reconduction de la convention SEDEL du PNRL N° DEL-2024-025 : Modification du règlement intérieur de la fête votive N° DEL-2024-024 : Acquisition de 4 parcelles agricoles à la SAFER N° DEL-2024-023 : Adhésion au service de remplacement du CDG N° DEL-2024-022 : Modification et créations de postes N° DEL-2024-021 : Modification des commissions DSP et CAO N° DEL-2024-017 : PV du 27/11/2023 N° DEL-2024-016 : Acception de don N° DEL-2024-015 : Convention financière suite à la mise à disposition de locaux à l'association Li Gri Gri N° DEL-2024-014 : Avance sur Subventions 2024 N° DEL-2024-013 : Demande de financement pour la vidéoprotection 2024 N° DEL-2024-012 : Demande de subvention Voirie phase 2 et 3 N° DEL-2024-011 : Demande de subvention - Projet Château phase 2 N° DEL-2024-010 : Convention d'objectifs et de financement contrat local d'accompagnement à la scolarité N° DEL-2024-009 : Convention de réservation de logements et de gestion des flux N° DEL-2024-008 : Participation à la SPL Territoires N° DEL-2024-007 : Projet FEADER/PNRL N° DEL-2024-006 : Création et modification de poses N° DEL-2024-005 : Mise à disposition d'un agent communal au CCAS N° DEL-2024-004 : Modification des délégués au syndicat mixte de défense et de valorisation forestier N° DEL-2024-003 : Modification des délégués à l'association départementale des comités communaux des feux de forets N° DEL-2024-002 : Modification des commissions municipales N° DEL-2024-001 : Démission d'un conseiller municipal N° DEL-2023-108 : PV CONSEIL DU 23/10/2023 N° DEL-2023-107 : PV CONSEIL DU 18/09/2023 N° DEL-2023-106 : Défraiement pour mise à disposition de personnel à l'association Cadenet Lubéron Handball N° DEL-2023-105 : Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement en investissement avant vote du BP 2024 N° DEL-2023-104 : Décision modificative n°1 au BP 2023 N° DEL-2023-103 : Reprise sur provision pour risque et charge N° DEL-2023-102 : Tarification 2023 cimetière communal N° DEL-2023-101 : Classement des voies et modification du linéaire de la voirie communale N° DEL-2023-100 : Bail à ferme sur des parcelles municipales les Iscles Est N° DEL-2023-099 : Convention entre la commune et l'ASA concernant les Iscles N° DEL-2023-098 : Prorogation de la convention BDT au programme Petites Villes de Demain N° DEL-2023-097 : Dénomination du parvis de l'école Mélina Mercouri N° DEL-2023-096 : Convention d'objectif et de financement avec la CAF N° DEL-2023-095 : Modification de la convention liées à l'utilisation du Kiosk par la SPL N° DEL-2023-094 : Modification des tarifs des structures d'accueil municipales N° DEL-2023-093 : Transfert de la Passerelle vers COTELUB N° DEL-2023-092 : Créations, suppressions de postes et mise à jour du tableau des effectifs N° DEL-2023-091 : Présentation du Rapport Social Unique N° DEL-2023-087 : Vente immeuble 1 cours Voltaire N° DEL-2023-086 : Vente immeuble 2 rue Lamartine N° DEL-2023-083 : Création de poste et modification tableau des effectifs N° DEL-2023-082 : Modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme N° DEL-2023-081 : Vente épareuse N° DEL-2023-080 : Renouvellement du bail de location pour la gendarmerie N° DEL-2023-079 : Modification de subvention pour le Sporting Club Luberon N° DEL-2023-078 : Subvention de l'ASA Cadenet Puyvert N° DEL-2023-077 : Règlement budgétaire et financier relatif à la M57 N° DEL-2023-076 : Convention d'hébergement station automatique Météo France N° DEL-2023-075 : Convention groupement commande avec UGAP (électricité) N° DEL-2023-074 : Avenant convention groupement de commande avec COTELUB N° DEL-2023-073 : Désignation du référent déontologique élus et adhésion à la mission d'assistance du CDG N° DEL-2023-072 : Modification des délégations du Maire N° DEL-2023-071 : Désignation des délégués à l'ASA N° DEL-2023-070 : Désignation des délégués au PNRL N° DEL-2023-069 : Modification de la composition de la commission DSP N° DEL-2023-068 : Modification des commissions municipales N° DEL-2023-067 : Démission d'un adjoint au maire et maintien en tant que conseiller municipal N° DEL-2023-066 : Démission d'un conseiller municipal N° DEL-2023-065 : PV Conseil Municipal 19/06/2023 N° DEL-2023-063 : PV Conseil Municipal du 11 avril 2023 N° DEL-2023-062 : PV Conseil Municipal du 3 avril 2023 N° DEL-2023-061 : Liste des délibérations Conseil Municipal 19/06/2023 N° DEL-2023-060 : Participation aux frais des écoles élémentaires et maternelles - Règlement titre à Ville de Pertuis N° DEL-2023-059 : Mise en place M57 au 1/01/2024 et durée d'amortissement N° DEL-2023-058 : Modification attribution subvention 2023 N° DEL-2023-057 : Demandes de subventions - Sécurisation et valorisation site du château - Modification plan financeme N° DEL-2023-056 : Demandes de subventions - Sécurisation et valorisation site du château - contrat PNRL N° DEL-2023-055 : Constitution de provision pour risques et charges N° DEL-2023-054 : Election représentants CCAS - Renouvellement N° DEL-2023-053 : Cession parcelle AN 514 logements fonction Collège au Département de Vaucluse N° DEL-2023-052 : Acquisition bâtiment parcelle AN 39 et AN 40 N° DEL-2023-051 : Acquisition parcelle AZ 80 N° DEL-2023-050 : Acquisition parcelle AH169 N° DEL-2023-049 : Acquisition terrains parcelles AK 1 et AK 2 N° DEL-2023-048 : Prolongation affouage 2023 N° DEL-2023-047 : Bail à ferme parcelles municipales Pont de Bois N° DEL-2023-046 : Bail à ferme parcelles municipales Champlong N° DEL-2023-045 : Bail de location à la Société de Chasse La Diane N° DEL-2023-044 : Convention de partenariat entre la bibliothèque et l'EHPAD N° DEL-2023-043 : Convention Territoriales Globale avec la CAF de Vaucluse N° DEL-2023-042 : Convention cadre Petites Villes de Demain N° DEL-2023-041 : Convention groupement commandes (maintenance informatique, fourniture matériels informatiques et adm N° DEL-2023-040 : Approbation projet convention de servitude au profit d'ENEDIS N° DEL-2023-039 : Création de postes et modification des effectifs N° DEL-2023-038 : Modification tarifs structures Enfance - annule délibération n° 50/2022 N° DEL-2023-037 : Règlement intérieur restaurant scolaire et structures périscolaires 2023-2024 N° DEL-2023-036 : Rapport Social Unique N° DEL-2023-033 : Attribution des subventions aux associations 2023 N° DEL-2023-032 : Adoption du Budget Primitif 2023 de la Commune N° DEL-2023-031 : Vote des taux de la commune N° DEL-2023-030 : Affectation du résultat 2022 N° DEL-2023-029 : Compte de gestion 2022 N° DEL-2023-028 : Compte administratif 2022 N° DEL-2023-027 : Changement de nomenclature comptable au 1/01/2024 N° DEL-2023-026 : Demande de subvention : étude historique site château en vue des travaux de sécurisation et valorisa N° DEL-2023-025 : Constitution de provision pour dépréciation d'actifs circulants N° DEL-2023-024 : Réquisition de publication arrêtés préfectoraux transférés dans patrimoine immobilier communal N° DEL-2023-023 : Emission de titres remboursement dommages occasionnés sur mobilier urbain N° DEL-2023-022 : Nomination du lavoir rue Kléer N° DEL-2023-020 : PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 13/02/2023 N° DEL-2023-019 : Débat d'orientations budgétaires 2023 N° DEL-2023-018 : Demande de subventions à la Région et au Département pour le festival Le Petit Tambour qui Danse 23 N° DEL-2023-017 : Convention pluriannuelle de pâturage N° DEL-2023-016 : Bail de chasse sur certains terrains communaux N° DEL-2023-015 : Avenant convention d'adhésion Petites Villes de Demain N° DEL-2023-014 : Hausse cotisation communes adhérentes au SEDEL N° DEL-2023-013 : Modification statuts COTELUB N° DEL-2023-012 : Modification statuts du PNRL N° DEL-2023-008 : Demandes de subventions : sécurisation et valorisation site du chateau DETR 2023 N° DEL-2023-007 : Subventions 2023 N° DEL-2023-006 : Soumission à déclaration préalable divisions foncières dans les zones agricoles et naturelles du PLU N° DEL-2023-005 : Création d'un service commun juridique N° DEL-2023-004 : Tarification d'occupation domaine public N° DEL-2023-003 : Pacte de gouvernance communautaire N° DEL-2023-002 : Modification du règlement intérieur fonctionnement restaurant scolaire et structures périscolaires N° DEL-2023-001 : Extinction partielle de l'éclairage public la nuit N° DEL-2022-87 : Modification délibération n°69/2022 relative à modification tableau des effectifs N° DEL-2022-86 : rénovation cantine scolaire - avenant lot 1 marché de gros oeuvre N° DEL-2022-85 : Procédure de délaissement parcelles AD 66, AD67, AD68 N° DEL-2022-84 : Approbation du projet de Périmètre Délimité des Abords des Monuments Historiques N° DEL-2022-83 : Groupement de commande pour réalisation étude pour lancement dispositif aide amélioration parc logem N° DEL-2022-82 : vente de terrain à COTELUB pour création pôle échanges multimodal PEM N° DEL-2022-81 : Opération Façades : élargissement du périmètre de subvention et mode de paiement N° DEL-2022-80 : Vente épareuse N° DEL-2022-79 : Acquisition de l'ancienne agence bancaire N° DEL-2022-78 : Acquisition d'un véhicule pour les services techniques N° DEL-2022-77 : Constitution de provision N° DEL-2022-76 : Contrat de Plan avec le Département de Vaucluse (CDST 2020-2022) Avenant N° DEL-2022-75 : Subvention exceptionnelle N° DEL-2022-74 : Convention avec le centre aéré LIGRIGRI DE TRESCAMPS N° DEL-2022-73 : Défraiement pour la mise à disposition du personnel à l'association Cadenet Luberon Handball 2022 N° DEL-2022-72 : Modification du tableau des effectifs N° DEL-2022-71 : Rémunération des agents recenseurs N° DEL-2022-70 : Mise à disposition d'un agent communal à une association N° DEL-2022-69 : Modification et suppression de postes N° DEL-2022-68 : Convention de gestion d'une fourrière automobiles N° DEL-2022-67 : Convention groupement commande télécommunications 2023 N° DEL-2022-66 : Convention de partenariat activité sportive pendant pause méridienne N° DEL-2022-65 : Convention d'objectifs 2022-2025 avec la CAF N° DEL-2022-64 : Convention de mise en place d'un projet éducatif de territoire 2022/2025 N° DEL-2022-63 : Modification du plan de financement relative à la convention tripartite de maîtrise d'ouvrage de COT N° DEL-2022-62 : Décision modificative n° 2 N° DEL-2022-61 : Subvention à l'ASA Cadenet Puyvert N° DEL-2022-60 : Modification des attributions de subventions 2022 N° DEL-2022-59 : Sécurisation et valorisation touristique du site du château N° DEL-2022-58 : Modification des commissions municipales N° DEL-2022-005 : PV Conseil Municipal 12/12/2022 N° DEL-2022-003 : PV Conseil Municipal 26/09/2022 N° DEL-2022-001 : PV Conseil Municipal 23 mai 2022
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